SAINT MARTIAL
Présentation de la marque SAINT MARTIAL
Déposée le 7 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bisquit Dubouché et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT MARTIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAINT MARTIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAINT MARTIAL arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.
Bisquit Dubouché et Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2008 n°2378405 - Publication au BOPI 2008-07-04
Renouvellement sans limitation n°2120372 - Publication au BOPI 1998-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16
Inscription le 1 avril 2008 - Changement d'adresse n°471529 - Publication au BOPI 2008-04-01
Inscription le 19 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510261 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2018 n°2687995 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-16